Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMENADES EN FRANCE
PIMENT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3279216
Date de dépôt :
11/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2014
PROMENADES EN FRANCE de PIMENT

Présentation de la marque PROMENADES EN FRANCE

Déposée le 11 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMENADES EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIMENT domicilié(e) 5, rue de Bucarest,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 486 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque PROMENADES EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMENADES EN FRANCE est expirée depuis le 11 mars 2014.

PIMENT a également déposé les autres marques suivantes : PIMENT , ENSEMBLE POUR GAGNER , BULLES DE NOEL , GAGNER ENSEMBLE , PIMENT , TICKET LIBRE , LES BULLES DE NOËL , OPENSPICE , STUDIO 603 , PIMENT


PIMENT société par actions simplifiée - 5, rue de Bucarest,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 316486406


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés et plats préparés, surgelés ou non, élaborés à partir des produits alimentaires précités. Café, thé cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés et plats préparés, surgelés ou non, élaborés à partir des produits alimentaires précités.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.